Société généraliste de l'immobilier à Lyon
Mentions légales
S.A.C.V.L
Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon
36 quai Fulchiron
BP 5001
69245 cedex 05
Accueil : 04 72 77 34 34
Assistance Technique : 04 72 77 34 35
Fax. 04 72 77 34 00
Société d'économie mixte au capital de 2 000 000 Euros
CCP Lyon 586-96 Y
954 502 142 RCS Lyon
1. Informations générales
Les informations communiquées sur ce site sont présentées à titre indicatif et général. Elles ne prétendent aucunement à l'exhaustivité.
• Site optimisé pour :
- une résolution d'écran : 1024 x 768 pixels
- les navigateurs Internet Explorer 6 et supérieur et Firefox 1.5 et supérieur
- le flash player 6.0 et supérieur
2. Protection de la vie privée
• Formulaire : En remplissant le formulaire de demande d'informations, vous transmettez des informations qui pourront être utilisées par la société SACVL. Cependant, ces informations ne seront pas enregistrées dans une base de données interne ou qui serait accessible en ligne.
Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de la société SACVL, 36 quai Fulchiron - BP 5001 - 69245 cedex 05.
3. Crédits
Site réalisé par SARL Ubiquist
6A2 rue Feuillat - 69003 Lyon
Tél : 04 72 34 52 35 - Fax : 04 72 34 12 96
RCS LYON 429 321 029 - APE 1813 Z
http://www.ubiquist.fr
4. Droits d'utilisation
Tous droits de reproduction et/ou droits de représentation des données du site internet de la société SACVL sont strictement interdits. Toute utilisation de données non autorisée par la société SACVL vous rend susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
5. Contenu du site
Les informations mentionnées sur ce site le sont à titre indicatif et la société SACVL ne saurait par ailleurs être tenue pour responsable d'une indisponibilité de celles-ci.
6. Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur ce site et qui renvoient vers d'autres sites internet, notamment vers les sites partenaires sont présents uniquement à titre d'information.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien entre leur(s) site(s) et le site "www.sacvl.fr" sans l'autorisation express et préalable de la société SACVL.
Si vous souhaitez mettre en place un hyperlien en direction du site sacvl.fr, nous vous remercions d'adresser au préalable votre demande par courrier, fax ou e-mail à :
SACVL,36 quai Fulchiron - BP 5001 - 69245 cedex 05
Accueil : 04 72 77 34 34 - Fax : 04 72 77 34 00
E-mail : commercial@sacvl.fr,
en précisant la nature de votre ou de vos site(s) web.
7. Crédit Photos
Erick SAILLET
8. Déclaration CNIL
Les informations inscrites sur la présente demande feront l'objet d'un traitement informatisé.
La loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites à ce formulaire, elle vous garantit un droit d'accès et de rectification pour les données vous concernant auprès de notre organisme.
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